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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALBERCOURSES
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CALBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALBOX
CALBERCOURSES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1679179
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
16/05/2000
CALBOX de CALBERCOURSES

Présentation de la marque CALBOX

Déposée le 16 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) CALBERCOURSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CALBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALBERCOURSES domicilié(e) 56 boulevard de l'Embouchure, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian MERCIER - France.

La marque CALBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALBOX est expirée depuis le 16 mai 2000.

CALBERCOURSES a également déposé les autres marques suivantes : SYNOX , C , SUNERGIA , SUNOX , SYNERGIE TRANSPORT , SYNAIRGIE


CALBERCOURSES (S.A.) - 56 boulevard de l'Embouchure, 31200 TOULOUSE - France


Monsieur Christian MERCIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199421 - Publication au BOPI 1996-03-26

Inscription le 9 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61131 - Publication au BOPI 1992-03-09

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